65265_CC_20041012

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LASLADES"


Informations

Nom du document DU_65265
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LASLADES
Maillage 65265 LASLADES
Source Téléversement
Téléversé le 12/07/2022 à 10:20
Publié le 19/07/2022 à 08:51
Mis à jour le 19/07/2022 à 08:51
Statut
Version 1
Nom de l'archive 65265_CC_20041012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4e53296853e369e590abab617c78dce0
Producteur Mairie de Laslades

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LASLADES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65265
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/07/2022.
Emprise [0.1363855,43.2199799,0.2008272,43.2387455]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65265_procedure_20041012.pdf Procédure
65265_rapport_20041012.pdf Rapport
65265_info_19_aep_elec_20041012.pdf Info 19 aep elec
65265_liste_sup_20041012.pdf Liste sup
65265_plan_sup_20041012.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Laslades
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 65265 LASLADES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.