32012_PLU_20171010

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBIET"


Informations

Nom du document DU_32012
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBIET
Maillage 32012 AUBIET
Source Inconnue
Téléversé le 13/11/2017 à 16:02
Publié le 12/12/2017 à 14:02
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 32012_PLU_20171010
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4e7ee2ee86faeaf41caf2c9012661b9b
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUBIET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.7190802621855534,43.62081888523739,0.8427387670556404,43.68232062613904]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/10/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf OTHER
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32012_info_14_bruit_infrastructure_20171010.pdf Info 14 bruit infrastructure
32012_info_19_aep_20171010.pdf Info 19 aep
32012_info_19_eu_1_20171010.pdf Info 19 eu 1
32012_info_19_eu_2_20171010.pdf Info 19 eu 2
32012_info_99_electricite_20171010.pdf Info 99 electricite
32012_liste_SUP_20171010.pdf Liste SUP
32012_orientations_amenagement_20171010.pdf OAP
32012_padd_20171010.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32012_plan_SUP_20171010.pdf Plan SUP
32012_rapport_20171010.pdf Rapport
32012_reglement_20171010.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : commune-aubiet@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 32012 AUBIET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.