85243_PLU_20230413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BREM-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_85243
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BREM-SUR-MER
Maillage 85243 BREM-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2023 à 16:25
Publié le 23/05/2023 à 16:46
Mis à jour le 23/05/2023 à 16:46
Statut
Version 12
Nom de l'archive 85243_PLU_20230413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4e849f9c9d0836314802aecdae0f4bd5
Producteur Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BREM-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85243
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.8452525,46.5860952,-1.7709636,46.630758]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85243_procedure_20230413.pdf Procédure
85243_rapport_1_20230413.pdf Partie 1
85243_rapport_2_20230413.pdf Partie 2
85243_rapport_3_20230413.pdf Partie 3
85243_padd_20230413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85243_prescription_surf_05_00_20230413.pdf Emplacement réservé
85243_reglement_20230413.pdf Règlement écrit
85243_reglement_graphique_1_20230413.pdf Règlement graphique 1
85243_reglement_graphique_2_20230413.pdf Règlement graphique 2
85243_reglement_graphique_3_20230413.pdf Règlement graphique 3
85243_reglement_graphique_4_20230413.pdf Règlement graphique 4
85243_info_surf_19_01_20230413.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
85243_info_surf_99_00_1_20230413.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
85243_info_surf_99_00_2_20230413.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
85243_info_surf_99_00_3_20230413.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
85243_liste_sup_20230413.pdf Liste sup
85243_plan_sup_20230413.pdf Plan sup
85243_orientations_amenagement_20230413.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : a.phongsavath@payssaintgilles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.phongsavath@payssaintgilles.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.