25297_PLU_20260410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE GRATTERIS"


Informations

Nom du document DU_25297
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE GRATTERIS
Maillage 25297 LE GRATTERIS
Source Téléversement
Téléversé le 10/04/2026 à 17:37
Publié le 10/04/2026 à 18:19
Mis à jour le 10/04/2026 à 18:19
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 25297_PLU_20260410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4e859ddac54aa641d1b46dc2a2b582f1
Producteur CU du Grand Besançon Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE GRATTERIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25297
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1108751,47.1719773,6.1487645,47.1881414]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25297_procedure_20260410.pdf Procédure
25297_rapport_20260410.pdf Rapport
25297_padd_20260410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25297_reglement_20260410.pdf Règlement écrit
25297_reglement_graphique_1_20260410.pdf Règlement graphique 1
25297_reglement_graphique_2_20260410.pdf Règlement graphique 2
25297_DPU_20260410.pdf DPU
25297_RLPI_info_20_20260410.pdf RLPI info 20
25297_annexes_ep_20260410.pdf Annexes ep
25297_annexes_graphiques_20260410.pdf Annexes graphiques
25297_annexes_sanitaire_20260410.pdf Annexes sanitaire
25297_liste_sup_20260410.pdf Liste sup
25297_plan_sup_20260410.pdf Plan sup
25297_regime_forestier_20260410.pdf Regime forestier
25297_sup_aero_t5_20260410.pdf Sup aero t5
25297_taxe_amenagement_20260410.pdf Taxe amenagement
25297_orientations_amenagement_20260410.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.