76703_PLU_20260608

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOUFFREVILLE-SUR-EU"



Informations

Nom du document DU_76703
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOUFFREVILLE-SUR-EU
Maillage 76703 TOUFFREVILLE-SUR-EU
Source Téléversement
Téléversé le 21/09/2026 à 16:22
Publié le 21/09/2026 à 17:40
Mis à jour le 21/09/2026 à 17:40
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 8
Nom de l'archive 76703_PLU_20260608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4e8ef0d682972d8a0ba32310cd4f747b
Producteur Geonomie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOUFFREVILLE-SUR-EU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76703
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2993185,49.9758206,1.3425577,50.0065673]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
76703_procedure_20230213.pdf Procédure
76703_rapport_20260608.pdf Rapport
76703_padd_20240213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76703_reglement_20260608.pdf Règlement écrit
76703_reglement_graphique_20260608.pdf Règlement graphique
76703_servitudes_20240213.pdf Servitudes
76703_servitudes_liste_20240213.pdf Servitudes liste
76703_orientations_amenagement_20240213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Geonomie
Téléphone : Aucun
Courriel : fabienne.alvarez@geonomie.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Geonomie
Téléphone : Aucun
Courriel : fabienne.alvarez@geonomie.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.