38175_PLU_20160517

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FROGES"


Informations

Nom du document DU_38175
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FROGES
Maillage 38175 FROGES
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2021 à 17:43
Publié le 23/04/2021 à 14:31
Mis à jour le 23/04/2021 à 14:31
Statut
Version 2
Nom de l'archive 38175_PLU_20160517
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4e91db7bec2def67cc64ff1fb1c4f5f0
Producteur GEOSOFT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FROGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38175
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/04/2021.
Emprise [5.8995574,45.2527384,5.9533655,45.2847228]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38175_procedure_20160517.pdf Procédure
38175_rapport_1_20160517.pdf Partie 1
38175_rapport_2_20160517.pdf Partie 2
38175_padd_20160517.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38175_prescription_surf_05_02_20160517.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
38175_reglement_20160517.pdf Règlement écrit
38175_reglement_graphique_20160517.pdf Règlement graphique
38175_info_surf_19_01_10_20160517.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
38175_info_surf_19_01_11_20160517.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (11)
38175_info_surf_19_01_12_20160517.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (12)
38175_info_surf_19_01_1_20160517.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38175_info_surf_19_01_2_20160517.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38175_info_surf_19_01_3_20160517.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
38175_info_surf_19_01_4_20160517.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
38175_info_surf_19_01_5_20160517.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
38175_info_surf_19_01_6_20160517.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
38175_info_surf_19_01_7_20160517.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
38175_info_surf_19_01_8_20160517.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
38175_info_surf_19_01_9_20160517.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (9)
38175_info_surf_20_00_1_20160517.pdf Règlement local de publicité (1)
38175_info_surf_20_00_2_20160517.pdf Règlement local de publicité (2)
38175_info_surf_20_00_3_20160517.pdf Règlement local de publicité (3)
38175_info_surf_99_00_1_20160517.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38175_info_surf_99_00_2_20160517.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38175_info_surf_99_00_3_20160517.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
38175_info_surf_99_00_4_20160517.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
38175_liste_sup_20160517.pdf Liste sup
38175_plan_sup_20160517.pdf Plan sup
38175_orientations_amenagement_20160517.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOSOFT
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38175 FROGES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.