27632_PLU_20250325

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE THIL"


Informations

Nom du document DU_27632
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE THIL
Maillage 27632 LE THIL
Source Téléversement
Téléversé le 21/05/2025 à 09:40
Publié le 21/05/2025 à 10:07
Mis à jour le 21/05/2025 à 10:07
Statut
Version 10
Nom de l'archive 27632_PLU_20250325
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4e9679a4cc25f1af16e552be8c64b618
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE THIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27632
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.5258416,49.2970024,1.5807542,49.3176203]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27632_procedure_20250325.pdf Procédure
27632_rapport_20190621.pdf Rapport
27632_padd_20190621.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27632_reglement_20250325.pdf Règlement écrit
27632_reglement_graphique_20190621.pdf Règlement graphique
27632_annexes_servitudes_contraintes_20190621.pdf Annexes servitudes contraintes
27632_pb_construire_pvn_20190621.pdf Pb construire pvn
27632_plan_aep_20190621.pdf Plan aep
27632_plan_contraintes_5000e_20190621.pdf Plan contraintes 5000e
27632_plan_sup_5000e_20190621.pdf Plan sup 5000e
27632_plan_zonage_2000e_20190621.pdf Plan zonage 2000e
27632_spanc_assainissement_20190621.pdf Spanc assainissement
27632_tableaux_modifs_arret_20190621.pdf Tableaux modifs arret
27632_tables_concordances_code_urbanisme_20190621.pdf Tables concordances code urbanisme

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lethil@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lethil@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.