51493_PLU_20191118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEONARD"


Informations

Nom du document DU_51493
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEONARD
Maillage 51493 SAINT-LEONARD
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2021 à 16:49
Publié le 16/04/2021 à 10:09
Mis à jour le 17/06/2021 à 16:39
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 51493_PLU_20191118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4e995db12a07c6c1aa8c36473a4458b2
Producteur service planification
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.