06137_PLU_20190320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SPERACEDES"


Informations

Nom du document DU_06137
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SPERACEDES
Maillage 06137 SPERACEDES
Source Téléversement
Téléversé le 19/04/2024 à 10:42
Publié le 19/04/2024 à 17:26
Mis à jour le 19/04/2024 à 17:26
Statut
Version 1
Nom de l'archive 06137_PLU_20190320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4ea77502395617d6f50f1f8451845f0c
Producteur Citadia Conseil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SPERACEDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06137
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.8451173,43.6368892,6.8695678,43.6672708]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06137_procedure_20190320.pdf Procédure
06137_rapport_20190320.pdf Rapport
06137_padd_20190320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06137_prescription_surf_05_20190320.pdf Emplacement réservé
06137_reglement_20190320.pdf Règlement écrit
06137_reglement_graphique_1_20190320.pdf Règlement graphique 1
06137_reglement_graphique_2_20190320.pdf Règlement graphique 2
06137_info_lin_19_aep_2019032020.pdf Info lin 19 aep
06137_info_lin_19_eu_2019032020.pdf Info lin 19 eu
06137_info_surf_08_20190320.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
06137_info_surf_16_20190320.pdf Site archéologique
06137_info_surf_19_20190320.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
06137_info_surf_21_20190320.pdf Projet de PPRN et PPRM
06137_info_surf_38_20190320.pdf Info surf 38
06137_info_surf_99_1_20190320.pdf autre relevant de la loi littoral
06137_info_surf_99_2_20190320.pdf autre relevant de la loi montagne
06137_liste_sup_20190320.pdf Liste sup
06137_notice_annexes_19_20190320.pdf Notice annexes 19
06137_plan_sup_20190320.pdf Plan sup
06137_reglement_annexes_21_20190320.pdf Reglement annexes 21
06137_orientations_amenagement_20190320.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.