06137_PLU_20190320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SPERACEDES"


Informations

Nom du document DU_06137
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SPERACEDES
Maillage 06137 SPERACEDES
Source Téléversement
Téléversé le 19/04/2024 à 10:42
Publié le 19/04/2024 à 17:26
Mis à jour le 09/10/2026 à 10:34
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 06137_PLU_20190320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4ea77502395617d6f50f1f8451845f0c
Producteur Citadia Conseil
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SPERACEDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06137
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.8451173,43.6368892,6.8695678,43.6672708]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/04/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Entité contact de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 06137 SPERACEDES depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SPERACEDES a approuvé une procédure d'élaboration le 20 mars 2019.

      06137_PLU_E_20190320  
06137_20141205_delib_prescription_E_20190320.pdf
06137_20190320_delib_approbation_E_20190320.pdf