26362_PLU_20221121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALENCE"


Informations

Nom du document DU_26362
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALENCE
Maillage 26362 VALENCE
Source Téléversement
Téléversé le 28/08/2023 à 15:25
Publié le 28/08/2023 à 17:40
Mis à jour le 17/01/2025 à 10:09
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 16
Nom de l'archive 26362_PLU_20221121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4eabe5afd2eb671275d6bc717a5828bc
Producteur Mairie de Valence
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d'accès et d'utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :
Localisateurs de ressources
Aucun localisateur de ressource disponible

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.