80256_PLU_20260303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DREUIL-LES-AMIENS"



Informations

Nom du document DU_80256
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DREUIL-LES-AMIENS
Maillage 80256 DREUIL-LES-AMIENS
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2026 à 17:29
Publié le 17/07/2026 à 17:50
Mis à jour le 17/07/2026 à 17:50
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 80256_PLU_20260303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4eafa6c73afa13b43ba50d27bf99bfb6
Producteur Mairie de Dreuil-les-Amiens
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DREUIL-LES-AMIENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 80256
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.210245,49.9045234,2.2545314,49.9268223]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
80256_20260303_delib_approbation_R_20260303.pdf Délibération d’approbation
80256_procedure_20260303.pdf Procédure
80256_20260303_rapport_R_1_20260303.pdf 20260303 rapport R 1
80256_20260303_rapport_R_2_20260303.pdf 20260303 rapport R 2
80256_20260303_rapport_R_3_20260303.pdf 20260303 rapport R 3
80256_20260303_rapport_R_4_20260303.pdf 20260303 rapport R 4
80256_20260303_rapport_R_5_20260303.pdf 20260303 rapport R 5
80256_padd_20260303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80256_reglement_20260303.pdf Règlement écrit
80256_reglement_graphique_20260303.pdf Règlement graphique
80256_annexes_admin_20260303.pdf Annexes admin
80256_liste_annexes_20260303.pdf Liste annexes
80256_liste_sup_20260303.pdf Liste sup
80256_oap_20260303.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Dreuil-les-Amiens
Téléphone : Aucun
Courriel : e.chapoux@ville-dreuil-les-amiens.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Dreuil-les-Amiens
Téléphone : Aucun
Courriel : e.chapoux@ville-dreuil-les-amiens.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.