06018_PLU_20211214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BIOT"


Informations

Nom du document DU_06018
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BIOT
Maillage 06018 BIOT
Source Téléversement
Téléversé le 13/06/2023 à 15:54
Publié le 13/06/2023 à 17:28
Mis à jour le 13/06/2023 à 17:28
Statut
Version 4
Nom de l'archive 06018_PLU_20211214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4eb06b20b9cf1c60f3095fdc6f149fb1
Producteur Mairie - Biot

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BIOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06018
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.0464803,43.6075547,7.117726,43.6469107]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06018_procedure_20211214.pdf Procédure
06018_rapport_20211214.pdf Rapport
06018_padd_20211214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06018_prescription_surf_02_00_1_20211214.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
06018_prescription_surf_02_00_2_20211214.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
06018_prescription_surf_02_00_3_20211214.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
06018_prescription_surf_05_00_20211214.pdf Emplacement réservé
06018_prescription_surf_05_05_20211214.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
06018_reglement_20211214.pdf Règlement écrit
06018_reglement_graphique_20211214.pdf Règlement graphique
06018_annexes_1_20211214.pdf Annexes 1
06018_annexes_2_20211214.pdf Annexes 2
06018_annexes_3_20211214.pdf Annexes 3
06018_annexes_4_20211214.pdf Annexes 4
06018_annexes_5_20211214.pdf Annexes 5
06018_info_lin_19_01_1_20211214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
06018_info_lin_19_01_2_20211214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
06018_info_lin_19_01_3_20211214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
06018_info_lin_19_01_4_20211214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
06018_info_surf_14_00_20211214.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
06018_info_surf_19_01_20211214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
06018_info_surf_20_00_20211214.pdf Règlement local de publicité
06018_info_surf_37_00_20211214.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
06018_info_surf_99_00_1_20211214.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
06018_info_surf_99_00_2_20211214.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
06018_info_surf_99_00_3_20211214.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
06018_liste_annexes_20211214.pdf Liste annexes
06018_orientations_amenagement_18_00_20211214.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Biot
Téléphone : 04 92 91 55 80
Courriel : accueil@biot.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 92 91 55 80
Courriel : accueil@biot.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.