17246_PLU_20200309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORAGNE"


Informations

Nom du document DU_17246
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORAGNE
Maillage 17246 MORAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 29/03/2023 à 01:56
Publié le 01/04/2023 à 10:37
Mis à jour le 01/04/2023 à 10:37
Statut
Version 2
Nom de l'archive 17246_PLU_20200309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4ec62ea8675d0e8ba5f79635d37708a2
Producteur Mairie de MORAGNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17246
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8208384,45.9536347,-0.7603351,45.995435]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17246_procedure_20200309.pdf Procédure
17246_rapport_20200309.pdf Rapport
17246_PADD_20200309.pdf PADD
17246_prescription_surf_07_00_20200309.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17246_reglement_20200309.pdf Règlement écrit
17246_reglement_graphique_20200309.pdf Règlement graphique
17246_SDAP_20200309.pdf SDAP
17246_acte_sup_20200309.pdf Acte sup
17246_annexes_sanitaire_20200309.pdf Annexes sanitaire
17246_info_lin_19_01_1_20200309.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17246_info_lin_19_01_2_20200309.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17246_liste_annexes_20200319.pdf Liste annexes
17246_liste_sup_20200309.pdf Liste sup
17246_plan_sup_20200309.pdf Plan sup
17246_orientations_amenagement_20200309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MORAGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemoragne@mairie17.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemoragne@mairie17.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.