28034_PLU_20231115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERCHERES-SAINT-GERMAIN"


Informations

Nom du document DU_28034
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERCHERES-SAINT-GERMAIN
Maillage 28034 BERCHERES-SAINT-GERMAIN
Source Téléversement
Téléversé le 29/12/2023 à 14:46
Publié le 29/12/2023 à 15:12
Mis à jour le 29/12/2023 à 15:12
Statut
Version 3
Nom de l'archive 28034_PLU_20231115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4ed321f77cd964917181873674487644
Producteur Chartres Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERCHERES-SAINT-GERMAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28034
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.3946939,48.5078739,1.5190532,48.5650903]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28034_procedure_20231115.pdf Procédure
28034_rapport_20231115.pdf Rapport
28034_padd_20231115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28034_reglement_20231115.pdf Règlement écrit
28034_reglement_graphique_0_20231115.pdf Tableau d’assemblage
28034_reglement_graphique_1_20231115.pdf Règlement graphique 1
28034_reglement_graphique_2_20231115.pdf Règlement graphique 2
28034_avis_des_services_et_rapport_enquete_publique_20231115.pdf Avis des services et rapport enquete publique
28034_contraintes_20231115.pdf Contraintes
28034_liste_sup_20231115.pdf Liste sup
28034_page_de_garde_20231115.pdf Page de garde
28034_plan_assainissement_20231115.pdf Plan assainissement
28034_plan_captage_20231115.pdf Plan captage
28034_plan_ep_20231115.pdf Plan ep
28034_plan_sup_20231115.pdf Plan sup
28034_plan_zonage_assainissement_20231115.pdf Plan zonage assainissement
28034_sommaire_20231115.pdf Sommaire
28034_orientations_amenagement_20231115.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chartres Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : adssecteur1@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : adssecteur1@agglo-ville.chartres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.