67342_PLU_20190715

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de OBERHASLACH"



Informations

Nom du document DU_67342
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de OBERHASLACH
Maillage 67342 OBERHASLACH
Source Téléversement
Téléversé le 29/07/2022 à 16:24
Publié le 04/08/2022 à 10:44
Mis à jour le 04/08/2022 à 10:44
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 67342_PLU_20190715
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4edabff809fffd143cf1e22662469284
Producteur Mairie de OBERHASLACH
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OBERHASLACH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67342
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/08/2022.
Emprise [7.2411173,48.5367375,7.3504516,48.5967166]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/08/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
67342_procedure_20190715.pdf Procédure
67342_rapport_20190715.pdf Rapport
67342_padd_20190715.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67342_prescription_surf_05_20190715.pdf Emplacement réservé
67342_reglement_20190715.pdf Règlement écrit
67342_reglement_graphique_20190715.pdf Règlement graphique
67342_info_dech_20190715.pdf Info dech
67342_info_lin_19_aep_1_20190715.pdf Info lin 19 aep 1
67342_info_lin_19_aep_2_20190715.pdf Info lin 19 aep 2
67342_info_lin_19_ass_20190715.pdf Info lin 19 ass
67342_info_surf_04_dpu_1_20190715.pdf Info surf 04 dpu 1
67342_info_surf_04_dpu_2_20190715.pdf Info surf 04 dpu 2
67342_info_txt_04_dpu_20190715.pdf Info txt 04 dpu
67342_info_txt_19_aep_20190715.pdf Info txt 19 aep
67342_info_txt_19_ass_20190715.pdf Info txt 19 ass
67342_info_txt_rapport_brgm_20190715.pdf Info txt rapport brgm
67342_liste_sup_20190715.pdf Liste sup
67342_plan_sup_20190715.pdf Plan sup
67342_orientations_amenagement_20190715.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Entité contact de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.