09301_PLU_20211209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOULAN"


Informations

Nom du document DU_09301
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOULAN
Maillage 09301 SOULAN
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2024 à 15:17
Publié le 02/10/2024 à 09:03
Mis à jour le 02/10/2024 à 09:03
Statut
Version 4
Nom de l'archive 09301_PLU_20211209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4efa89b19380d55f4b472820e2ea9e82
Producteur ADRET ENVIRONNEMENT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOULAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 09301
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2029134,42.8700271,1.2888399,42.9408831]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09301_procedure_20211209.pdf Procédure
09301_rapport_1_20211209.pdf Partie 1
09301_rapport_2_20211209.pdf Partie 2
09301_rapport_3_20211209.pdf Partie 3
09301_PADD_20211209.pdf PADD
09301_reglement_20211209.pdf Règlement écrit
09301_emplacements_reserves_20211209.pdf Emplacements reserves
09301_reglement_graphique_nord_est_20211209.pdf Reglement graphique nord est
09301_reglement_graphique_nord_ouest_20211209.pdf Reglement graphique nord ouest
09301_reglement_graphique_sud_20211209.pdf Reglement graphique sud
09301_orientations_amenagement_20211209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ADRET ENVIRONNEMENT
Téléphone : Aucun
Courriel : adret.environnement@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : adret.environnement@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.