95426_PLU_20250512

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTLIGNON"


Informations

Nom du document DU_95426
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTLIGNON
Maillage 95426 MONTLIGNON
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2025 à 10:59
Publié le 16/05/2025 à 13:33
Mis à jour le 16/05/2025 à 13:33
Statut
Version 2
Nom de l'archive 95426_PLU_20250512
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4efb39a70f9909a891ef31372fee1636
Producteur Commune de MONTLIGNON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTLIGNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95426
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2731539,49.0025536,2.3032296,49.0286753]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95426_procedure_20250512.pdf Procédure
95426_rapport_1_20250512.pdf Partie 1
95426_rapport_2_20250512.pdf Partie 2
95426_padd_20250512.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95426_prescription_surf_05_00_20250512.pdf Emplacement réservé
95426_reglement_20250512.pdf Règlement écrit
95426_reglement_graphique_20250512.pdf Règlement graphique
95426_info_surf_14_00_20250512.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95426_info_surf_19_01_20250512.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
95426_info_surf_19_02_20250512.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
95426_liste_sup_20250512.pdf Liste sup
95426_reglement_annexes_20250512.pdf Reglement annexes
95426_OAP_20250512.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MONTLIGNON
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@montlignon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@montlignon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 95426 MONTLIGNON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.