52365_PLU_20231218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORGES"


Informations

Nom du document DU_52365
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORGES
Maillage 52365 ORGES
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2024 à 16:17
Publié le 05/02/2024 à 16:39
Mis à jour le 05/02/2024 à 16:39
Statut
Version 3
Nom de l'archive 52365_PLU_20231218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4f041f251e6ea8e55c0a3592510ddfd2
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52365
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.8964371,48.0558218,4.9862604,48.1067686]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52365_procedure_20231218.pdf Procédure
52365_rapport_1_20231218.pdf Partie 1
52365_rapport_2_20231218.pdf Partie 2
52365_padd_20231218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52365_reglement_20231218.pdf Règlement écrit
52365_reglement_graphique_20231218.pdf Règlement graphique
52365_DPU_20231218.pdf DPU
52365_aleas_argile_20231218.pdf Aleas argile
52365_annexes_20231218.pdf Annexes
52365_arret_classement_sonore_20231218.pdf Arret classement sonore
52365_arret_risque_plomb_20231218.pdf Arret risque plomb
52365_assainissement_20231218.pdf Assainissement
52365_atlas_zones_inondables_20231218.pdf Atlas zones inondables
52365_eau_potable_20231218.pdf Eau potable
52365_sup_liste_20231218.pdf Sup liste
52365_sup_plan_20231218.pdf Sup plan
52365_orientations_amenagement_20231218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.