40140_PLU_20210111

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAGRANGE"


Informations

Nom du document DU_40140
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAGRANGE
Maillage 40140 LAGRANGE
Source Téléversement
Téléversé le 02/02/2021 à 12:29
Publié le 04/02/2021 à 09:43
Mis à jour le 04/02/2021 à 09:43
Statut
Version 1
Nom de l'archive 40140_PLU_20210111
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4f2e5e1257f7cf3a3dddfc56e1b9d3d2
Producteur LAGRANGE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAGRANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/02/2021.
Emprise [-0.1365379,43.9425852,-0.0362074,43.9897523]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40140_procedure_20210111.pdf Procédure
40140_rapport_1_20210111.pdf Partie 1
40140_rapport_2_20210111.pdf Partie 2
40140_padd_20210111.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40140_reglement_20210111.pdf Règlement écrit
40140_reglement_graphique_20210111.pdf Règlement graphique
40140_CR_20110111.pdf CR
40140_Lotissements_20210111.pdf Lotissements
40140_Note_technique_20210111.pdf Note technique
40140_PPFTI_20210111.pdf PPFTI
40140_Plan_AEP_20210111.pdf Plan AEP
40140_Plan_SDA_20210111.pdf Plan SDA
40140_plan_SUP_20210111.pdf Plan SUP
40140_plan_SUP_A2_20210111.pdf Plan SUP A2
40140_recueil_SUP_20210111.pdf Recueil SUP
40140_orientations_amenagement_20210111.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : LAGRANGE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lagrange40@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lagrange40@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.