58145_PLU_20181217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LORMES"



Informations

Nom du document DU_58145
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LORMES
Maillage 58145 LORMES
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2021 à 15:45
Publié le 26/04/2021 à 18:06
Mis à jour le 26/04/2021 à 18:06
Statut
Version 4
Nom de l'archive 58145_PLU_20181217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4f3d5bae5183a513f039ea427f2244aa
Producteur Mairie de Lormes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LORMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/04/2021.
Emprise [3.7600951,47.2503304,3.8956556,47.3377032]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58145_procedure_20181217.pdf Procédure
58145_rapport_20181217.pdf Rapport
58145_padd_20181217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58145_prescription_lin_07_00_20181217.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
58145_prescription_pct_07_00_20181217.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
58145_prescription_pct_16_01_20181217.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
58145_prescription_surf_07_00_20181217.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
58145_reglement_20181217.pdf Règlement écrit
58145_reglement_graphique_20181217.pdf Règlement graphique
58145_aep_20181217.pdf Aep
58145_e_20181217.pdf E
58145_eu_20181217.pdf Eu
58145_guide_architecture_20181217.pdf Guide architecture
58145_liste_SUP_20181217.pdf Liste SUP
58145_nuancier_20181217.pdf Nuancier
58145_plan_SUP_20181217.pdf Plan SUP
58145_orientations_amenagement_20181217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lormes
Téléphone : Aucun
Courriel : justine.bouteille-marechal@lormes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : justine.bouteille-marechal@lormes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.