84095_PLU_20161220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUYVERT"


Informations

Nom du document DU_84095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUYVERT
Maillage 84095 PUYVERT
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2025 à 09:58
Publié le 13/05/2025 à 14:31
Mis à jour le 13/05/2025 à 14:31
Statut
Version 1
Nom de l'archive 84095_PLU_20161220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4f3fba19d0269777001c150287ee4815
Producteur Mairie de Puyvert

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUYVERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84095
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.322325,43.7185161,5.3549945,43.7848907]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2016

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84095_procedure_20161220.pdf Procédure
84095_rapport_20161220.pdf Rapport
84095_padd_20161220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84095_prescription_surf_02_20161220.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
84095_reglement_20161220.pdf Règlement écrit
84095_reglement_graphique_20161220.pdf Règlement graphique
84095_sup_20161220.pdf Sup
84095_orientations_amenagement_20161220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Puyvert
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@puyvert.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@puyvert.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.