07319_PLU_20231106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE TEIL"


Informations

Nom du document DU_07319
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE TEIL
Maillage 07319 LE TEIL
Source Téléversement
Téléversé le 05/12/2023 à 22:13
Publié le 20/12/2023 à 11:25
Mis à jour le 20/12/2023 à 11:25
Statut
Version 13
Nom de l'archive 07319_PLU_20231106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4f408e68ae745476f7bae0de3d171742
Producteur iate

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE TEIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07319
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6254408,44.5141474,4.707684,44.5806916]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07319_procedure_20231106.pdf Procédure
07319_rapport_20231106.pdf Rapport
07319_padd_20231106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07319_reglement_20231106.pdf Règlement écrit
07319_reglement_graphique_20231106.pdf Règlement graphique
07319_info_surf_04_00_20231106.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07319_info_surf_14_00_20231106.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
07319_info_surf_16_00_20231106.pdf Site archéologique
07319_info_surf_19_01_20231106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07319_liste_sup_20231106.pdf Liste sup
07319_orientations_amenagement_20231106.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : iate
Téléphone : Aucun
Courriel : iate@iate.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : iate@iate.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.