11428_CC_20170403

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VILLEMAGNE"


Informations

Nom du document DU_11428
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VILLEMAGNE
Maillage 11428 VILLEMAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2026 à 16:49
Publié le 07/01/2026 à 17:43
Mis à jour le 07/01/2026 à 17:43
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 11428_CC_20170403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4f5e1c7950f83fc2f1b27d07146753fa
Producteur Commune de VILLEMAGNE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEMAGNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11428
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0891433,43.3360876,2.1286154,43.3965595]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2017
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
11428_procedure_20170403.pdf Procédure
11428_rapport_20170403.pdf Rapport
11428_liste_annexes_20170403.pdf Liste annexes
11428_sectorisation_graphique_20170403.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de VILLEMAGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-villemagne@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de VILLEMAGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-villemagne@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 11428 VILLEMAGNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.