25304_PLU_20221003

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HERIMONCOURT"


Informations

Nom du document DU_25304
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HERIMONCOURT
Maillage 25304 HERIMONCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 14/04/2023 à 16:47
Publié le 17/04/2023 à 15:23
Mis à jour le 17/04/2023 à 15:23
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 25304_PLU_20221003
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4f637a30b860167dd2c5ea3a44e9e624
Producteur Mairie de Hérimoncourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HERIMONCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25304
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8650583,47.419055,6.9180304,47.4534807]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25304_procedure_20221003.pdf Procédure
25304_rapport_20221003.pdf Rapport
25304_padd_20221003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25304_reglement_20221003.pdf Règlement écrit
25304_reglement_graphique_0_20221003.pdf Tableau d’assemblage
25304_reglement_graphique_1_20221003.pdf Règlement graphique 1
25304_reglement_graphique_2_20221003.pdf Règlement graphique 2
25304_reglement_graphique_3_20221003.pdf Règlement graphique 3
25304_reglement_graphique_4_20221003.pdf Règlement graphique 4
25304_info_surf_02_00_20221003.pdf Zone d'aménagement concerté
25304_info_surf_14_00_20221003.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25304_info_surf_19_01_20221003.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25304_info_surf_37_00_20221003.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25304_liste_ER_20221003.pdf Liste ER
25304_liste_annexes_20221003.pdf Liste annexes
25304_liste_sup_20221003.pdf Liste sup
25304_plan_sup_20221003.pdf Plan sup
25304_reglement_ppri_20221003.pdf Reglement ppri
25304_orientations_amenagement_20221003.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Hérimoncourt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@commune-herimoncourt.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@commune-herimoncourt.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.