31210_PLU_20230919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GARDOUCH"


Informations

Nom du document DU_31210
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GARDOUCH
Maillage 31210 GARDOUCH
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2023 à 14:15
Publié le 10/10/2023 à 14:37
Mis à jour le 10/10/2023 à 14:37
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31210_PLU_20230919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4f8c2bae68f5af83ea17c7e6ad795b2a
Producteur Mairie de Gardouch

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GARDOUCH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31210
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6473357,43.359415,1.7088718,43.4072654]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31210_procedure_20230919.pdf Procédure
31210_rapport_1_20230919.pdf Partie 1
31210_padd_20230919.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31210_prescription_pct_16_01_20230919.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
31210_prescription_surf_02_00_20230919.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
31210_reglement_20230919.pdf Règlement écrit
31210_reglement_graphique_1_20230919.pdf Règlement graphique 1
31210_info_surf_19_01_20230919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31210_info_surf_99_00_1_20230919.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
31210_liste_annexes_20230919.pdf Liste annexes
31210_sup_20230919.pdf Sup
31210_orientations_amenagement_20230919.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gardouch
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@gardouch.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@gardouch.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.