68058_PLU_20251216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUHL"



Informations

Nom du document DU_68058
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUHL
Maillage 68058 BUHL
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2026 à 15:36
Publié le 06/01/2026 à 09:42
Mis à jour le 06/01/2026 à 09:42
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 68058_PLU_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4f8f8c2ff781d7ef1290ab96315ebc38
Producteur CC Région de Guebwiller

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUHL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68058
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.1491285,47.9091566,7.2116362,47.942605]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68058_procedure_20251216.pdf Procédure
68058_rapport_1_20251216.pdf Partie 1
68058_rapport_2_20251216.pdf Partie 2
68058_rapport_3_20251216.pdf Partie 3
68058_rapport_4_20251216.pdf Partie 4
68058_rapport_5_20251216.pdf Partie 5
68058_padd_20251216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68058_reglement_20251216.pdf Règlement écrit
68058_reglement_graphique_1_20251216.pdf Règlement graphique 1
68058_reglement_graphique_2_20251216.pdf Règlement graphique 2
68058_info_lin_19_aep_20251216.pdf Info lin 19 aep
68058_info_lin_19_ass_20251216.pdf Info lin 19 ass
68058_info_surf_14_20251216.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
68058_info_surf_17_20251216.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
68058_sup_20251216.pdf Sup
68058_sup_PPRI_20251216.pdf Sup PPRI
68058_orientations_amenagement_18_00_20251216.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Région de Guebwiller
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-guebwiller.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-guebwiller.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.