28036_PLU_20170915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERCHERES-SUR-VESGRE"


Informations

Nom du document DU_28036
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERCHERES-SUR-VESGRE
Maillage 28036 BERCHERES-SUR-VESGRE
Source Téléversement
Téléversé le 17/05/2021 à 09:23
Publié le 17/05/2021 à 15:17
Mis à jour le 17/05/2021 à 15:17
Statut
Version 4
Nom de l'archive 28036_PLU_20170915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4f92defec716db8d5fe75b56035416da
Producteur Mairie de Berchères-sur-Vesgre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERCHERES-SUR-VESGRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28036
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/05/2021.
Emprise [1.5165149,48.8209367,1.5842202,48.8677031]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28036_procedure_20170915.pdf Procédure
28036_rapport_20170915.pdf Rapport
28036_PADD_20170915.pdf PADD
28036_reglement_20170915.pdf Règlement écrit
28036_reglement_graphique_20170915.pdf Règlement graphique
28036_Annexes_sanitaires_20170915.pdf Annexes sanitaires
28036_liste_SUP_20170915.pdf Liste SUP
28036_plan_SUP_20170915.pdf Plan SUP
28036_plan_contraintes_20170915.pdf Plan contraintes
28036_plans_reseaux_20170915.pdf Plans reseaux
28036_reglement_SPANC_20170915.pdf Reglement SPANC
28036_orientations_amenagement_20170915.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Berchères-sur-Vesgre
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bercheres-sur-vesgre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bercheres-sur-vesgre.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28036 BERCHERES-SUR-VESGRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.