14092_PLU_20230511

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURGUEBUS"



Informations

Nom du document DU_14092
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURGUEBUS
Maillage 14092 BOURGUEBUS
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2023 à 10:20
Publié le 23/05/2023 à 14:56
Mis à jour le 23/05/2023 à 14:56
Statut
Version 2
Nom de l'archive 14092_PLU_20230511
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4f9d451b89346bc04963a2ca4ea6ce57
Producteur Communauté Urbaine de Caen la Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURGUEBUS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14092
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3199095,49.1032316,-0.2626631,49.1316867]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14092_procedure_20230511.pdf Procédure
14092_rapport_20140910.pdf Rapport
14092_rapport_20230511.pdf Rapport
14092_padd_20140910.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14092_reglement_20230511.pdf Règlement écrit
14092_reglement_graphique_20230511.pdf Règlement graphique
14092_annexes_sanitaires_20140910.pdf Annexes sanitaires
14092_autres_annexes_20140910.pdf Autres annexes
14092_info_surf_20140910.pdf Info surf
14092_info_surf_aep_20140910.pdf Info surf aep
14092_info_surf_ep_20140910.pdf Info surf ep
14092_info_surf_eu_20140910.pdf Info surf eu
14092_liste_pieces_20140910.pdf Liste pieces
14092_liste_sup_20140910.pdf Liste sup
14092_plan_edf_20140910.pdf Plan edf
14092_plan_sup_20140910.pdf Plan sup
14092_sommaire_annexes_20140910.pdf Sommaire annexes
14092_orientations_amenagement_20230511.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine de Caen la Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : a.hubert@caenlamer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.hubert@caenlamer.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.