77447_PLU_20230413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEINE-PORT"


Informations

Nom du document DU_77447
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEINE-PORT
Maillage 77447 SEINE-PORT
Source Téléversement
Téléversé le 04/05/2023 à 11:31
Publié le 22/05/2023 à 17:45
Mis à jour le 22/05/2023 à 17:45
Statut
Version 2
Nom de l'archive 77447_PLU_20230413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4f9d5553661761ab785181d9a371f01e
Producteur Mairie de Seine-Port

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEINE-PORT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77447
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5297457,48.5356152,2.5843896,48.5716648]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77447_procedure_20230413.pdf Procédure
77447_rapport_1_20230413.pdf Partie 1
77447_rapport_2_20230413.pdf Partie 2
77447_padd_20230413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77447_reglement_20230413.pdf Règlement écrit
77447_reglement_graphique_1_20230413.pdf Règlement graphique 1
77447_reglement_graphique_2_20230413.pdf Règlement graphique 2
77447_info_surf_04_01_20230413.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
77447_info_surf_14_00_20230413.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77447_info_surf_17_00_20230413.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
77447_info_surf_19_01_20230413.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77447_info_surf_32_00_20230413.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77447_info_surf_99_ppri_20230413.pdf Info surf 99 ppri
77447_liste_sup_20230413.pdf Liste sup
77447_notice_ass_aep_dechets_20230413.pdf Notice ass aep dechets
77447_plan_aep_20230413.pdf Plan aep
77447_plan_ass_20230413.pdf Plan ass
77447_plan_sup_20230413.pdf Plan sup
77447_orientations_amenagement_20230413.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Seine-Port
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@seine-port.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@seine-port.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.