40158_PLU_20130624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOSSE"


Informations

Nom du document DU_40158
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOSSE
Maillage 40158 LOSSE
Source Téléversement
Téléversé le 05/09/2022 à 15:40
Publié le 05/09/2022 à 16:27
Mis à jour le 05/09/2022 à 16:27
Statut
Version 1
Nom de l'archive 40158_PLU_20130624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4f9d66133e401e2c4c1ce607d497689c
Producteur Commune de Losse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOSSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40158
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/09/2022.
Emprise [-0.1871967,44.0337099,-3.92e-5,44.1560381]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40158_procedure_20130624.pdf Procédure
40158_rapport_20130624.pdf Rapport
40158_padd_20130624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40158_reglement_20130624.pdf Règlement écrit
40158_reglement_graphique_20130624.pdf Règlement graphique
40158_note_annexes_sanitaires_20140624.pdf Note annexes sanitaires
40158_plan_aep_20140624.pdf Plan aep
40158_plan_sup_20140624.pdf Plan sup
40158_orientations_amenagement_20130624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Losse
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@losse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@losse.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 40158 LOSSE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.