57209_PLU_20140929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAULQUEMONT"



Informations

Nom du document DU_57209
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAULQUEMONT
Maillage 57209 FAULQUEMONT
Source Téléversement
Téléversé le 19/08/2026 à 13:10
Publié le 19/08/2026 à 13:54
Mis à jour le 19/08/2026 à 13:54
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 57209_PLU_20140929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°4
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4f9fec9158030bc137b0d366e9b01b62
Producteur District Urbain de Faulquemont
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAULQUEMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57209
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5558036,48.996933,6.6276103,49.0847882]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2014
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57209_procedure_20140929.pdf Procédure
57209_20140929_rapport_MS4_20140929.pdf Rapport
57209_padd_20040831.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57209_prescription_surf_05_00_20140929.pdf Emplacement réservé
57209_reglement_20140929.pdf Règlement écrit
57209_reglement_graphique_20140929.pdf Règlement graphique
57209_Arretes_mise_a_jour_classement_sonore_infrastructures_transports_routiers_20250718.pdf Arretes mise a jour classement sonore infrastructures transports routiers
57209_arrete_PPRI_20250120.pdf Arrete PPRI
57209_droit_de_preemption_20140929.pdf Droit de preemption
57209_droit_de_preemption_ubain_20100211.pdf Droit de preemption ubain
57209_liste_sup_20260331.pdf Liste sup
57209_plan_PPRI_20250120.pdf Plan PPRI
57209_plan_SUP_PLU_Faulquemont_20121206.pdf Plan SUP PLU Faulquemont
57209_plan_SUP_plu_Chemery_20121206.pdf Plan SUP plu Chemery
57209_rapport_PPRI_20250120.pdf Rapport PPRI
57209_reglement_PPRI_20250120.pdf Reglement PPRI
57209_servitude_parcelle_mine_anhydrite_20241023.pdf Servitude parcelle mine anhydrite
57209_oap_20140929.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : District Urbain de Faulquemont
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@dufcc.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes du District Urbain de Faulquemont
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@dufcc.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57209 FAULQUEMONT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.