77164_PLU_20170216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECHOUBOULAINS"


Informations

Nom du document DU_77164
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECHOUBOULAINS
Maillage 77164 ECHOUBOULAINS
Source Inconnue
Téléversé le 01/03/2020 à 14:11
Publié le 26/06/2020 à 13:18
Mis à jour le 30/05/2023 à 10:15
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 11
Nom de l'archive 77164_PLU_20170216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4fd122f52389588430a784ba0ae635f2
Producteur Mairie de Echouboulains
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ECHOUBOULAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/06/2020.
Emprise [2.900825170208136,48.435125087831665,2.9662475381147813,48.50097555382669]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Echouboulains
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-echouboulains@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Echouboulains
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-echouboulains@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77164 ECHOUBOULAINS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.