36226_PLU_20091218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRANZAULT"


Informations

Nom du document DU_36226
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRANZAULT
Maillage 36226 TRANZAULT
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2024 à 10:58
Publié le 01/10/2024 à 09:55
Mis à jour le 01/10/2024 à 09:55
Statut
Version 2
Nom de l'archive 36226_PLU_20091218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4ff432ef5021c3511c5507314ea8951e
Producteur CDC Val de Bouzanne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRANZAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 36226
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2009 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.8121397,46.5969664,1.8868424,46.6463136]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36226_rapport_20091218.pdf Rapport
36226_padd_20091218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36226_reglement_20231018.pdf Règlement écrit
36226_annexes_sanitaires_19890307.pdf Annexes sanitaires
36226_info_lin_19_20091218.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36226_liste_sup_20091218.pdf Liste sup
36226_prescription_surf_05_20091218.pdf Emplacement réservé
36226_prescription_surf_07_1_20091218.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
36226_prescription_surf_07_20091218.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
36226_procedure_20120209.pdf Procédure
36226_reglement_graphique_20091218.pdf Règlement graphique
36226_sup_graphique_20091218.pdf Sup graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDC Val de Bouzanne
Téléphone : Aucun
Courriel : cdsbouzanne@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cdsbouzanne@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 36226 TRANZAULT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.