57568_PLU_20251117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REMELFING"



Informations

Nom du document DU_57568
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REMELFING
Maillage 57568 REMELFING
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2025 à 14:39
Publié le 05/12/2025 à 09:08
Mis à jour le 05/12/2025 à 09:08
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 57568_PLU_20251117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4ffdad8ed13210f20c8db7e93d680e29
Producteur Mairie de REMELFING

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REMELFING. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57568
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.0697052,49.0819292,7.1043837,49.0986635]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57568_procedure_20251117.pdf Procédure
57568_rapport_1_20251117.pdf Partie 1
57568_rapport_2_20251117.pdf Partie 2
57568_padd_20251117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57568_prescription_surf_05_20251117.pdf Emplacement réservé
57568_prescription_surf_07_20251117.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
57568_reglement_20251117.pdf Règlement écrit
57568_reglement_graphique_1_20251117.pdf Règlement graphique 1
57568_reglement_graphique_2_20251117.pdf Règlement graphique 2
57568_annexes_sanitaires_20251117.pdf Annexes sanitaires
57568_plan_annexe_20251117.pdf Plan annexe
57568_plan_sup_20251117.pdf Plan sup
57568_ppri_sarre_20251117.pdf Ppri sarre
57568_reseau_assainissement_20251117.pdf Reseau assainissement
57568_reseau_eau_potable_20251117.pdf Reseau eau potable
57568_oap_20251117.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de REMELFING
Téléphone : Aucun
Courriel : remelfing.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : remelfing.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.