51088_PLU_20250925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIMONT"



Informations

Nom du document DU_51088
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIMONT
Maillage 51088 BRIMONT
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2025 à 14:14
Publié le 23/10/2025 à 14:42
Mis à jour le 23/10/2025 à 14:42
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 51088_PLU_20250925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-50060d301991c6bface5742160152527
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRIMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51088
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/12/2023. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0055795,49.3133718,4.0621767,49.3604569]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51088_procedure_20250925.pdf Procédure
51088_rapport_20250925.pdf Rapport
51088_padd_20250925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51088_reglement_20250925.pdf Règlement écrit
51088_reglement_graphique_0_20250925.pdf Tableau d’assemblage
51088_reglement_graphique_1_20250925.pdf Règlement graphique 1
51088_reglement_graphique_2_20250925.pdf Règlement graphique 2
51088_PLU_20250925.pdf PLU
51088_diagnostic_de_pollution_pyrotechnique_20250925.pdf Diagnostic de pollution pyrotechnique
51088_etude_de_la_faune_et_de_la_flore_20250925.pdf Etude de la faune et de la flore
51088_etude_zones_humides_20250925.pdf Etude zones humides
51088_plan_assainissement_20250925.pdf Plan assainissement
51088_plan_eau_potable_20250925.pdf Plan eau potable
51088_plan_reseaux_BA112_20250925.pdf Plan reseaux BA112
51088_plan_servitudes_20250925.pdf Plan servitudes
51088_zonage_pluvial_20250925.pdf Zonage pluvial
51088_oap_20250925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine du Grand Reims
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.