69047_PLU_20240304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARNAY"


Informations

Nom du document DU_69047
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARNAY
Maillage 69047 CHARNAY
Source Téléversement
Téléversé le 18/04/2024 à 18:12
Publié le 25/04/2024 à 12:41
Mis à jour le 25/04/2024 à 12:41
Statut
Version 1
Nom de l'archive 69047_PLU_20240304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5009f2bd5b816efbcdac5fada10409e4
Producteur Commune de Charnay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69047
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [4.643983,45.8671373,4.6764933,45.9081386]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69047_procedure_20240304.pdf Procédure
69047_rapport_20240304.pdf Rapport
69047_padd_20240304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69047_prescription_surf_02_1_20240304.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69047_prescription_surf_02_2_20240304.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69047_prescription_surf_05_1_20240304.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69047_prescription_surf_11_1_20240304.pdf Prescription surf 11 1
69047_reglement_20240304.pdf Règlement écrit
69047_reglement_graphique_20240304.pdf Règlement graphique
69047_info_surf_14_1_20240304.pdf Info surf 14 1
69047_info_surf_19_1_20240304.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69047_orientations_amenagement_1_20240304.pdf OAP 1
69047_orientations_amenagement_2_20240304.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.