200048981_SCOT_20210708

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE GUINGAMP"


Informations

Nom du document scot_200048981
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE GUINGAMP
Maillage scot_200048981 SCOT DU PAYS DE GUINGAMP
Source Téléversement
Téléversé le 22/07/2025 à 11:54
Publié le 22/07/2025 à 13:46
Mis à jour le 22/07/2025 à 13:46
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200048981_SCOT_20210708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-500be2ee2fc3a27c4b51f0d3c58d7c62
Producteur Syndicat Mixte du Pays de Guingamp

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS DE GUINGAMP. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200048981
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.6079626,48.3114466,-2.8553536,48.8655499]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200048981_procedure_20210708.pdf Procédure
200048981_doo_20210708.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200048981_padd_20210708.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200048981_rapport_20210708.pdf Rapport
200048981_annexes_deliberation_approbation_20210708.pdf Annexes deliberation approbation
200048981_consommation_espace_20210708.pdf Analyse de la consommation d'espace
200048981_diagnostic_2017_20210708.pdf Diagnostic 2017
200048981_etude_especes_GEOCA_20210708.pdf Etude especes GEOCA
200048981_etudes_especes_GMB_20210708.pdf Etudes especes GMB
200048981_livret_synthese_1_et_si_on_donnait_la_parole_aux_jeunes_20210708.pdf Livret synthese 1 et si on donnait la parole aux jeunes
200048981_livret_synthese_2_et_si_on_donnait_la_parole_aux_jeunes_20210708.pdf Livret synthese 2 et si on donnait la parole aux jeunes
200048981_pieces_graphiques_doo_20210708.pdf Pieces graphiques doo

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte du Pays de Guingamp
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@guingamp-paimpol.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@guingamp-paimpol.bzh

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.