50550_PLU_20131022

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR-VILLAGES"


Informations

Nom du document DU_50550
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR-VILLAGES
Maillage 50550 SAINT-SAUVEUR-VILLAGES
Source Inconnue
Téléversé le 21/11/2017 à 14:10
Publié le 07/12/2017 à 13:00
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 50550_PLU_20131022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-500f7422a648b259fdc5dc2e348b1246
Producteur Communauté de communes Coutances Mer et Bocage

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAUVEUR-VILLAGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.438131021357177,49.10021141440787,-1.364726233847873,49.158441915936955]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50550_SUP_plan_1_20131022.pdf SUP plan 1
50550_SUP_texte_20131022.pdf SUP texte
50550_assain_1_20131022.pdf Assain 1
50550_assain_2_20131022.pdf Assain 2
50550_eau_potable_1_20131022.pdf Eau potable 1
50550_eau_potable_2_20131022.pdf Eau potable 2
50550_elect_1_20131022.pdf Elect 1
50550_info_plan_1_20131022.pdf Info plan 1
50550_info_surf_16_1_20131022.pdf Info surf 16 1
50550_orientations_amenagement_1_20131022.pdf OAP 1
50550_padd_20131022.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50550_plan_1_20131022.pdf Plan 1
50550_plan_2_20131022.pdf Plan 2
50550_plan_3_20131022.pdf Plan 3
50550_prescription_surf_05_1_20131022.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50550_procedure_20131022.pdf Procédure
50550_rapport_20131022.pdf Rapport
50550_reglement_20131022.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Coutances Mer et Bocage
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@communaute-coutances.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@communaute-coutances.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 50550 SAINT-SAUVEUR-VILLAGES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.