30186_PLU_20210623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NAGES-ET-SOLORGUES"


Informations

Nom du document DU_30186
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NAGES-ET-SOLORGUES
Maillage 30186 NAGES-ET-SOLORGUES
Source Téléversement
Téléversé le 24/03/2022 à 15:22
Publié le 27/03/2022 à 05:36
Mis à jour le 27/03/2022 à 05:36
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30186_PLU_20210623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-50244afaa2a67b2f520a1ad7440aa5d6
Producteur Mairie de Nages et Solorgues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NAGES-ET-SOLORGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30186
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/03/2022.
Emprise [4.2102259,43.7731215,4.2593882,43.7984348]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30186_procedure_20210623.pdf Procédure
30186_rapport_0_20210623.pdf Partie 0
30186_rapport_1_20210623.pdf Partie 1
30186_rapport_2_20210623.pdf Partie 2
30186_rapport_3_20210623.pdf Partie 3
30186_rapport_4_20210623.pdf Partie 4
30186_rapport_5_20210623.pdf Partie 5
30186_rapport_6_20210623.pdf Partie 6
30186_padd_20210623.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30186_prescription_surf_05_00_20210623.pdf Emplacement réservé
30186_reglement_20210623.pdf Règlement écrit
30186_reglement_graphique_1_20210623.pdf Règlement graphique 1
30186_info_surf_04_00_20210623.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
30186_info_surf_19_01_1_20210623.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
30186_info_surf_19_01_2_20210623.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
30186_info_surf_19_01_3_20210623.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
30186_info_surf_99_00_20210623.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
30186_liste_SUP_20210623.pdf Liste SUP
30186_liste_annexes_20210623.pdf Liste annexes
30186_plan_SUP_20210623.pdf Plan SUP
30186_orientations_amenagement_18_00_20210623.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Nages et Solorgues
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-nages-et-solorgues@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-nages-et-solorgues@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.