08494_PLU_20171215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de WADELINCOURT"



Informations

Nom du document DU_08494
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de WADELINCOURT
Maillage 08494 WADELINCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 21/02/2022 à 21:41
Publié le 21/02/2022 à 21:58
Mis à jour le 21/02/2022 à 21:58
Statut
Version 10
Nom de l'archive 08494_PLU_20171215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5027bc387f3409628e3feaeab9c1d9f6
Producteur Mairie - Wadelincourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WADELINCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08494
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/02/2022.
Emprise [4.9134582,49.6668498,4.947473,49.6939906]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/09/2021
Date de publication :
Date de révision : 21/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08494_procedure_20171215.pdf Procédure
08494_rapport_20171215.pdf Rapport
08494_padd_20171215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08494_prescription_surf_02_00_20171215.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
08494_prescription_surf_05_00_20171215.pdf Emplacement réservé
08494_reglement_20171215.pdf Règlement écrit
08494_reglement_graphique_0_20171215.pdf Tableau d’assemblage
08494_reglement_graphique_1_20171215.pdf Règlement graphique 1
08494_annexes_1_20171215.pdf Annexes 1
08494_annexes_2_20171215.pdf Annexes 2
08494_annexes_3_20171215.pdf Annexes 3
08494_annexes_4_20171215.pdf Annexes 4
08494_annexes_5_20171215.pdf Annexes 5
08494_annexes_6_20171215.pdf Annexes 6
08494_annexes_7_20171215.pdf Annexes 7
08494_info_lin_19_01_1_20171215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08494_info_lin_19_01_2_20171215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08494_info_surf_14_00_20171215.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
08494_info_surf_19_01_20171512.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08494_info_surf_32_00_20171215.pdf Secteur de taxe d'aménagement
08494_liste_annexes_20171215.pdf Liste annexes
08494_plan_sup_20171215.pdf Plan sup
08494_orientations_amenagement_18_00_20171215.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Wadelincourt
Téléphone : 03 24 27 10 03
Courriel : wadelincourt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 27 10 03
Courriel : wadelincourt@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.