76275_PLU_20180912

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY"



Informations

Nom du document DU_76275
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY
Maillage 76275 FONTENAY
Source Inconnue
Téléversé le 14/08/2019 à 18:24
Publié le 18/11/2019 à 19:24
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 76275_PLU_20180912
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-50344640ea33a850ecba5dcc6b76d6f2
Producteur Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTENAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.1556545788156772,49.55418330581671,0.1965984518424762,49.58517582161241]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76275_info_surf_04_20080206.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
76275_liste_SUP_20080206.pdf Liste SUP
76275_plan_SUP_20080206.pdf Plan SUP
76275_procedure_20180613.pdf Procédure
76275_procedure_20180810.pdf Procédure
76275_rapport_20121218.pdf Rapport
76275_rapport_20140312.pdf Rapport
76275_rapport_20180912.pdf Rapport
76275_reglement_20080206.pdf Règlement écrit
76275_reglement_20090827.pdf Règlement écrit
76275_reglement_20180912.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : sigu@lehavremetro.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sigu@lehavremetro.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.