60700_PLU_20240531

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WARLUIS"


Informations

Nom du document DU_60700
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WARLUIS
Maillage 60700 WARLUIS
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2024 à 09:19
Publié le 20/12/2024 à 12:14
Mis à jour le 20/12/2024 à 12:14
Statut
Version 4
Nom de l'archive 60700_PLU_20240531
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-503c23d25914995349f140c9992d6e06
Producteur SIG de la CA du Beauvaisis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WARLUIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60700
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1204437,49.3670342,2.1964567,49.4072598]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60700_procedure_20240531.pdf Procédure
60700_rapport_1_20240531.pdf Partie 1
60700_rapport_2_20240531.pdf Partie 2
60700_rapport_3_20240531.pdf Partie 3
60700_padd_20240531.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60700_prescription_lin_18_00_20240531.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
60700_prescription_pct_07_00_20240531.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
60700_prescription_pct_07_01_20240531.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
60700_prescription_surf_05_00_20240531.pdf Emplacement réservé
60700_prescription_surf_16_01_20240531.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
60700_reglement_20240531.pdf Règlement écrit
60700_reglement_graphique_20240531.pdf Règlement graphique
60700_info_lin_19_01_1_20240531.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60700_info_lin_19_01_2_20240531.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60700_info_lin_19_01_3_20240531.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
60700_info_surf_16_00_20240531.pdf Site archéologique
60700_info_surf_19_01_1_20240531.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60700_info_surf_19_01_2_20240531.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60700_info_surf_27_00_20240531.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
60700_info_surf_99_00_20240531.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60700_liste_sup_20240531.pdf Liste sup
60700_plan_sup_20240531.pdf Plan sup
60700_orientations_amenagement_20240531.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SIG de la CA du Beauvaisis
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.