63275_PLU_20260724

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERRIER"


Informations

Nom du document DU_63275
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERRIER
Maillage 63275 PERRIER
Source Téléversement
Téléversé le 06/08/2026 à 12:42
Publié le 06/08/2026 à 13:00
Mis à jour le 06/08/2026 à 13:00
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 63275_PLU_20260724
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°3
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-503c81207447c9bab0b2985e4084c466
Producteur AGGLO PAYS D'ISSOIRE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERRIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63275
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1783045,45.5305629,3.2170719,45.5584981]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
63275_procedure_20260724.pdf Procédure
63275_rapport_20260724.pdf Rapport
63275_padd_20260724.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63275_prescription_surf_05_20260724.pdf Emplacement réservé
63275_reglement_20260724.pdf Règlement écrit
63275_reglement_graphique_20260724.pdf Règlement graphique
63275_annexes_sanitaires_20260724.pdf Annexes sanitaires
63275_info_surf_04_20260724.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63275_info_surf_05_20260724.pdf Zone d'aménagement différé
63275_info_surf_14_20260724.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
63275_info_surf_19_aep_20260724.pdf Info surf 19 aep
63275_info_surf_19_eu_20260724.pdf Info surf 19 eu
63275_info_surf_21_20260724.pdf Projet de plan de prévention des risques
63275_info_surf_26_1_20260724.pdf Info surf 26 1
63275_info_surf_26_2_20260724.pdf Info surf 26 2
63275_info_surf_argile_20260724.pdf Info surf argile
63275_info_surf_cavite_20260724.pdf Info surf cavite
63275_info_surf_evalN2000_8301035_20260724.pdf Info surf evalN2000 8301035
63275_info_surf_mvt_terrain_20260724.pdf Info surf mvt terrain
63275_liste_sup_20260724.pdf Liste sup
63275_plan_sup_20260724.pdf Plan sup
63275_orientations_amenagement_1_20260724.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : AGGLO PAYS D'ISSOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@capissoire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : AGGLO PAYS D'ISSOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@capissoire.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 63275 PERRIER depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de PERRIER a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 24 juillet 2026.

      63275_PLU_MAJ1_20260724  
63275_20260724_arrete_MAJ1_20260724.pdf