35217_PLU_20221027

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PERTRE"


Informations

Nom du document DU_35217
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PERTRE
Maillage 35217 LE PERTRE
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2022 à 11:40
Publié le 07/11/2022 à 11:59
Mis à jour le 07/11/2022 à 11:59
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35217_PLU_20221027
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-505d822a84e89d74b83364600f2cbcae
Producteur Mairie du Pertre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PERTRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35217
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/11/2022.
Emprise [-1.0988558,47.9818167,-1.0155748,48.0865864]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35217_procedure_20221027.pdf Procédure
35217_rapport_1_20221027.pdf Partie 1
35217_rapport_2_20221027.pdf Partie 2
35217_padd_20221027.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35217_prescription_lin_07_04_20221027.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35217_prescription_pct_07_01_20221027.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35217_prescription_surf_01_00_20221027.pdf Espace boisé classé
35217_prescription_surf_02_02_20221027.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35217_prescription_surf_05_01_20221027.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
35217_prescription_surf_07_04_20221027.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35217_reglement_20221027.pdf Règlement écrit
35217_reglement_graphique_20221027.pdf Règlement graphique
35217_annexes_sanitaires_20221027.pdf Annexes sanitaires
35217_annexes_sup_20221027.pdf Annexes sup
35217_info_lin_99_00_20221027.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
35217_info_surf_14_00_20221027.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
35217_info_surf_16_00_20221027.pdf Site archéologique
35217_info_surf_99_00_20221027.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
35217_liste_sup_20221027.pdf Liste sup
35217_plan_sup_20221027.pdf Plan sup
35217_orientations_amenagement_18_00_20221027.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du Pertre
Téléphone : Aucun
Courriel : c.jalier@lepertre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.jalier@lepertre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.