13094_PLU_20230725

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DU-GRES"


Informations

Nom du document DU_13094
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DU-GRES
Maillage 13094 SAINT-ETIENNE-DU-GRES
Source Téléversement
Téléversé le 31/07/2023 à 08:32
Publié le 31/07/2023 à 08:54
Mis à jour le 31/07/2023 à 08:54
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 13094_PLU_20230725
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-50748b5f9a57ecb692bd37f31fc5c2f6
Producteur Mairie de Saint-Etienne-du-Grès
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ETIENNE-DU-GRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 13094
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.6975889,43.7540751,4.7727576,43.8197488]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/07/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
13094_procedure_20230725.pdf Procédure
13094_rapport_20230725.pdf Rapport
13094_padd_20230725.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
13094_reglement_20230725.pdf Règlement écrit
13094_reglement_graphique_20230725.pdf Règlement graphique
13094_annexes_diverses_20230725.pdf Annexes diverses
13094_annexes_sanitaires_20230725.pdf Annexes sanitaires
13094_sommaire_annexes_20230725.pdf Sommaire annexes
13094_sup_20230725.pdf Sup
13094_orientations_amenagement_20230725.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Etienne-du-Grès
Téléphone : Aucun
Courriel : saint-etienne-du-gres.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Etienne-du-Grès
Téléphone : Aucun
Courriel : l.pastor@saintetiennedugres.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 13094 SAINT-ETIENNE-DU-GRES depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-ETIENNE-DU-GRES a démarré une procédure de modification simplifiée n°1 le 11 mars 2026.

      13094_PLU_MS1_00000000  
13094_20260311_arrêté de prescription de modification simplifiée1_00000000.pdf