66225_PLU_20240212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLELONGUE-DELS-MONTS"


Informations

Nom du document DU_66225
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLELONGUE-DELS-MONTS
Maillage 66225 VILLELONGUE-DELS-MONTS
Téléversé le 23/02/2024 à 11:05
Publié le 23/02/2024 à 11:23
Mis à jour le 23/02/2024 à 11:23
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 66225_PLU_20240212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5083347d1d79d3cf1e203d39a52536a8
Producteur Mairie de Villelongue dels Monts

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLELONGUE-DELS-MONTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66225
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [2.8805474,42.4876526,2.9147287,42.559971]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https%3A%2F%2Fwxs-gpu.mongeoportail.ign.fr%2Fexterne%2F39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3%2Fwms%2Fv%3Frequest%3DGetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https%3A%2F%2Fwxs-gpu.mongeoportail.ign.fr%2Fexterne%2F39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3%2Fwfs%2Fv%3Frequest%3DGetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https%3A%2F%2Fwww.geoportail-urbanisme.gouv.fr%2Fatom%2Fdownload-feed%2F ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66225_procedure_20240212.pdf Procédure
66225_rapport_20240212.pdf Rapport
66225_padd_20111107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66225_prescription_surf_02_11_20111107.pdf prescription surf 02 11
66225_prescription_surf_02_16_20111107.pdf prescription surf 02 16
66225_prescription_surf_05_20140908.pdf Emplacement réservé
66225_reglement_20240212.pdf Règlement écrit
66225_reglement_graphique_20240212.pdf Règlement graphique
66225_info_lin_19_eu_20111107.pdf info lin 19 eu
66225_info_lin_lin_19_epot1_20111107.pdf info lin lin 19 epot1
66225_info_lin_lin_19_epot2_20111107.pdf info lin lin 19 epot2
66225_info_surf_04_20111215.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66225_info_surf_14_20121226.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66225_liste_annexes_1_20111107.pdf liste annexes 1
66225_liste_annexes_2_20150109.pdf liste annexes 2
66225_note_natura2000_20160111.pdf note natura2000
66225_plan_sup_20150109.pdf plan sup
66225_veloroute_2030107.pdf veloroute
66225_orientations_amenagement_20240212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Entité contact de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr