63300_PSMV_20200615

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) RIOM"


Informations

Nom du document PSMV_63300
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) RIOM
Maillage 63300 RIOM
Source Téléversement
Téléversé le 02/03/2021 à 14:55
Publié le 03/03/2021 à 08:22
Mis à jour le 07/12/2021 à 17:15
Statut
Version 7
Nom de l'archive 63300_PSMV_20200615
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-50aaf0dd142fafe8f048262b32cbbf3a
Producteur CA Riom Limagne et Volcans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de RIOM. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63300
  • -
  • PSMV
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/12/2021.
Emprise [3.1085694,45.8901478,3.1192529,45.8962729]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63300_procedure_20200615.pdf Procédure
63300_rapport_20200615.pdf Rapport
63300_padd_20200615.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63300_prescription_surf_05_02_20200615.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
63300_prescription_surf_07_57_20200615.pdf Parc ou jardin de pleine terre protégé, à conserver, restaurer et mettre en valeur
63300_prescription_surf_07_60_20200615.pdf Arbre remarquable ou autre élément naturel protégé (grotte, rocher, etc.), à conserver, restaurer et mettre en valeur
63300_reglement_20200615.pdf Règlement écrit
63300_reglement_graphique_20200615.pdf Règlement graphique
63300_annexes_20200615.pdf Annexes
63300_info_surf_04_20200615.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63300_info_surf_14_20200615.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63300_info_surf_19_20200615.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63300_info_surf_19_aep_20200615.pdf Info surf 19 aep
63300_info_surf_19_eu_20200615.pdf Info surf 19 eu
63300_info_surf_20_20200615.pdf ZPR-ZPE
63300_orientations_amenagement_18_03_1_20200615.pdf OAP 18 03 1
63300_orientations_amenagement_18_03_2_20200615.pdf OAP 18 03 2
63300_orientations_amenagement_18_03_3_20200615.pdf OAP 18 03 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA Riom Limagne et Volcans
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@rlv.eu
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@rlv.eu


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.