57370_PLU_20221018

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KOENIGSMACKER"



Informations

Nom du document DU_57370
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KOENIGSMACKER
Maillage 57370 KOENIGSMACKER
Source Téléversement
Téléversé le 29/11/2022 à 14:41
Publié le 02/01/2023 à 09:50
Mis à jour le 02/01/2023 à 09:50
Statut
Version 2
Nom de l'archive 57370_PLU_20221018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-50addd220b79c5d095d180588a5f54fe
Producteur Mairie de Koenigsmacker

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de KOENIGSMACKER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57370
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2475023,49.3640861,6.3208128,49.4181096]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57370_procedure_20221018.pdf Procédure
57370_rapport_20221018.pdf Rapport
57370_padd_20221018.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57370_prescription_surf_02_00_1_20221018.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
57370_prescription_surf_02_00_2_20221018.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
57370_prescription_surf_02_00_3_20221018.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
57370_prescription_surf_02_00_4_20221018.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
57370_prescription_surf_02_00_5_20221018.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (5)
57370_prescription_surf_05_00_20221018.pdf Emplacement réservé
57370_reglement_20221018.pdf Règlement écrit
57370_reglement_graphique_20221018.pdf Règlement graphique
57370_decisions_MRAE_20221018.pdf Decisions MRAE
57370_info_surf_04_00_20221018.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57370_info_surf_14_00_1_20221018.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
57370_info_surf_14_00_2_20221018.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
57370_info_surf_19_01_20221018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57370_liste_lotissement_20221018.pdf Liste lotissement
57370_liste_sup_20221018.pdf Liste sup
57370_plan_sup_20221018.pdf Plan sup
57370_orientations_amenagement_20221018.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Koenigsmacker
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.koenigsmacker@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.koenigsmacker@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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