30115_PLU_20120316

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTARECHES"


Informations

Nom du document DU_30115
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTARECHES
Maillage 30115 FONTARECHES
Source Inconnue
Téléversé le 19/07/2018 à 14:48
Publié le 19/07/2018 à 15:56
Mis à jour le 21/10/2021 à 09:56
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 30115_PLU_20120316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-50b977d9c39b8853a1f4d8690e96978b
Producteur Commune de FONTARECHES
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.